La DSN,
sans erreur.
DSNPilot va au-delà du bloc paie-mutuelle : tous les blocs DSN (S10 → S82), 360 CTP URSSAF, 54 contrôles d'anomalies, et les DSN événementielles (5 j ouvrés). Conforme P25V01 NEODES.
Tous les blocs, pas seulement la paie
DSNPilot couvre l'intégralité du périmètre DSN — émetteur, déclaration, individus, contrats, rémunération, prévoyance, mutuelle, événementiel.
Identification du déclarant (éditeur de logiciel, cabinet, tiers-déclarant).
Identité de l'entreprise et nature de la DSN (mensuelle, événementielle, annule-et-remplace).
Agrégat des cotisations dues, ventilées par organisme et par CTP.
Identification du salarié (NIR, état civil, adresse).
Versement effectué à un organisme : URSSAF, AGIRC-ARRCO, mutuelle, prévoyance, OPCO, médecine du travail.
Données contractuelles du salarié : nature CDI/CDD, statut, convention collective, temps de travail.
Salaire brut, primes, indemnités, heures travaillées du mois.
Détail des bases assujetties aux cotisations (plafonnée, déplafonnée, CSG/CRDS, RAFP, etc.).
Cotisations individuelles ventilées par CTP (Code Type Personnel URSSAF).
Affiliations et cotisations prévoyance collective (DSN-Prévoyance).
Affiliations et cotisations à la complémentaire santé (mutuelle obligatoire ANI).
Cotisations dues au niveau établissement (versement transport, FNAL, taxe apprentissage).
Périodes d'activité, suspension, arrêt de travail, congés sans solde du salarié.
Annuaire CTP
360 codes URSSAF — Maladie, Vieillesse, AT/MP, Chômage, AGIRC-ARRCO, Mutuelle, Formation, Versement Mobilité, Outre-mer.
54 contrôles
Blocantes, alertes et infos avec retour CRM organisme : URSSAF, AGIRC-ARRCO, CPAM, CARSAT, DGFiP, INSEE.
Événementiel 5 j
Arrêts maladie, AT/MP, fins de contrat, reprises : suivi automatique du délai légal de 5 jours ouvrés.
Vos DSN, en pilote automatique.
Détection immédiate des bases plafonnées erronées, NIR invalides, IDCC incohérents, CRM organismes. La sérénité d'un cabinet, le coût d'un SaaS.
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